📖Table des matières
Sommaire et liens vers les sections du Guide méthodologique du Bilan Carbone®.
Introduction à la transition bas carbone
Section introductive servant de rappel sur les enjeux énergie - climat, et les démarches de transition bas carbone.
Pourquoi une démarche de transition bas carbone ? : Cette sous-section sert de rappel sur les enjeux énergie et climat en général.
Qu'est-ce qu'une démarche de transition bas carbone ? : Cette sous-section présente la philosophie générale des démarches de transition bas carbone, leurs rôles et objectifs.
Quelle intégration du Bilan Carbone® au sein d'une telle démarche ? Cette sous-section détaille la place occupée par la démarche Bilan Carbone® au sein de l'ensemble des démarches de transition bas carbone et du parcours de transition, ainsi que les articulations entre le Bilan Carbone® et d'autres méthodes de reporting, d'évaluation des risques ou de construction stratégique.
Introduction au Bilan Carbone®
Section essentielle d'introduction aux objectifs et étapes du Bilan Carbone®, et à la synthèse de la méthode.
0.3 - Synthèse de la méthode : cette section présente un résumé des points clés de la méthode Bilan Carbone®. Cette synthèse de la méthode est exportable au format PDF pour une diffusion physique ou hors connexion, si nécessaire.
Étape 1 - Cadrage de la démarche
Toute organisation doit commencer par cette étape, qui permet de cadrer la démarche Bilan Carbone® et de bien définir ce qui doit être réalisé dans la suite de la démarche, celle-ci s'adaptant à l'organisation et à ses objectifs.
1.1 - Définir son niveau de maturité en matière de comptabilité carbone : Cette méthodologie étant articulée autour de trois niveaux de maturité pour les organisations réalisant leur Bilan Carbone®, cette sous-section permet de sélectionner le niveau approprié.
1.2 - Définir la gouvernance et le pilotage de la démarche : Cette étape vise à encadrer la gouvernance interne nécessaire à l'aboutissement de la démarche et à l'atteinte des critères de maturité choisis.
Étape 2 - Périmètre de la démarche
L'organisation doit définir plusieurs périmètres, qui délimitent l'étude. Cela permet de préparer la phase de comptabilisation, en étant certain d'inclure toutes les émissions directes et indirectes de l'organisation.
2 - Introduction à l'identification des périmètres : Cette sous-section introductive présente la chronologie de l'étape, ainsi que les définitions, les exigences, et la gouvernance attendue lors de l'étape 2.
2.1 - Les émissions comptabilisées dans un Bilan Carbone® : Cette sous-section présente les différents piliers d'émissions d'une organisation : émissions induites, émissions évitées et émissions séquestrées.
2.2 - Identification du périmètre organisationnel : Cette sous-section rappelle que ce guide méthodologique s'applique à l'échelle d'une organisation, et cadre le périmètre organisationnel.
2.3 - Identification du périmètre temporel : Cette sous-section permet de fixer la ou les périodes sur lesquelles sont comptabilisées les émissions.
2.4 - Identification du périmètre opérationnel à partir de l'identification des sources d'émissions
2.5 - Identification des risques et opportunités de transition : Cette sous-section présente différents types de risques et d'opportunités liés au changement climatique qui pourraient concerner l'organisation, et les différentes exigences dans l'analyse de ceux-ci.
Étape 3 - Mobilisation des Parties Prenantes
La mobilisation se poursuit en continu durant toute la démarche Bilan Carbone®, et doit permettre la transmission de certains messages clés et entraîner le passage à l'action.
3 - Introduction à la mobilisation : Cette sous-section introductive présente la chronologie de l'étape, ainsi que les définitions, les exigences, et la gouvernance attendue lors de l'étape 3.
3.1 - Programmer les phases de mobilisation : Cette sous-section présente les messages qui doivent être communiqués lors de la mobilisation en fonction de la maturité, des parties prenantes, des étapes de la démarche et du profil de l'organisation. Elle est divisée en 5 phases :
Étape 4 - Comptabilisation
Il s'agit de dresser le profil d'émission de l'organisation, et d'obtenir le résultat quantifié du Bilan Carbone®. La qualité de la comptabilisation s'adapte à l'organisation et à ses ressources en fonction de son niveau de maturité.
4 - Introduction à la comptabilisation des émissions : Cette sous-section introductive présente la chronologie de l'étape, ainsi que les définitions, les exigences, et la gouvernance attendue lors de l'étape 4.
4.1 - Méthode de quantification des émissions : Elle consiste à collecter l'ensemble des données d'activité requises et à les convertir en tonnes de CO2 équivalent grâce à des facteurs d'émission, en estimant l'incertitude associée.
4.2 - Méthode de collecte des données d'activité : Cette sous-section détaille les modes de collecte des données d'activité qui sont envisageables pour une organisation, et discrimine les méthodes acceptables selon les niveaux de maturité des organisations.
4.3 - Méthode de sélection des facteurs d'émission : Cette sous-section détaille les modes de sélection des facteurs d'émission qui seront utilisés par l'organisation, et les attentes pour les différents niveaux de maturité.
4.4 - Méthode d'estimation des incertitudes : Cette sous-section détaille le mode d'estimation des incertitudes associées aux émissions, et les attentes pour les différents niveaux de maturité.
4.5 - Les résultats et profils d'émission : Il s'agit de dresser le profil d'émission de l'organisation selon plusieurs exports de résultats possibles en donnant les équivalences.
Étape 5 - Plan de transition
Un plan de transition doit obligatoirement être rédigé suite à la comptabilisation. Une série d'indicateurs permet de suivre la mise en œuvre de ces actions.
5 - Élaboration d'un plan de transition : Cette sous-section introductive présente la chronologie de l'étape, ainsi que les définitions, les exigences, et la gouvernance attendue lors de l'étape 5.
5.1 - Définition des objectifs : Cette sous-section détaille les attentes en termes de stratégie de transition pour les différents niveaux de maturité.
5.2 - La construction du plan d'action : Cette sous-section présente les différents types d'actions qui sont à inclure dans le plan de transition, par niveau de maturité.
5.3 - Définition de la trajectoire de transition : La notion de trajectoire et les attentes pour les différents niveaux de maturité sont présentées dans cette sous-section,.
5.4 - Mise en œuvre du plan de transition : Cette sous-section donne les conseils à suivre pour mettre en œuvre son plan de transition correctement.
5.5 - Suivi et pilotage du plan de transition : Les différents types d'indicateurs utiles au pilotage des actions sont décrits ici. Les attentes en termes d'indicateurs, et de pilotage et de suivi des actions sont détaillées pour les différents niveaux de maturité.
Étape 6 - Synthèse et restitution
Le résultat d’un Bilan Carbone® est la quantification des émissions de GES de l’organisation, réparties par catégorie d’émission dans les périmètres considérés, ainsi qu’au moins un plan de transition proposé en cohérence, et les indicateurs de suivi associés.
6 - Introduction à la restitution de la démarche : Cette sous-section introductive présente la chronologie de l'étape, ainsi que les définitions, les exigences, et la gouvernance attendue lors de l'étape 6.
6.1 - Restitution du Bilan Carbone® : Cette sous-section indique comment restituer la démarche Bilan Carbone® et quelles sont les livrables attendues (sur les phases de mobilisation, comptabilisation et plan de transition) selon le niveau de maturité choisi.
6.2 - Compatibilité de la démarche avec d'autres référentiels : Cette sous-section permet d'extraire les informations nécessaires pour être compatible aux attentes des différentes méthodes de reporting et des cadres de dépôts.
6.3 - Renouvellement et amélioration continue : Cette sous-section aborde de manière synthétique comment organiser le renouvellement de la démarche, et comment aller plus loin et s'améliorer une fois la restitution effectuée, quelque soit le niveau de maturité.
Étape 7 - Évaluation et qualité du Bilan Carbone®
La démarche Bilan Carbone® peut-être évaluée en suivant un référentiel strict. L'étape 7 est facultative.
7 - Introduction à l'évaluation de la démarche : Cette sous-section introductive présente la chronologie de l'étape, ainsi que les définitions, les exigences, et la gouvernance attendue lors de l'étape 7.
7.1 - L'équipe d'évaluation : Cette sous-section présente les acteurs intervenant dans les évaluations des Bilan Carbone®
7.2 - Le process d'évaluation : Cette sous-section détaille le fonctionnement, le référentiel et les critères d'évaluation pour les différents niveaux de maturité.
7.3 - Résultat de l'évaluation : Cette sous-section présente les prérequis pour vérifier un bilan.
Formations et outils d'application de la méthode
Différents outils ont été développés pour appliquer la démarche Bilan Carbone®. Ceux-ci sont présentés ici.
8.1 - Formations à la méthode Bilan Carbone® : Cette sous-section présente les formations disponibles pour réaliser un Bilan Carbone® en interne ou à l'externe.
8.2 - Outils Bilan Carbone® - Tableurs et logiciels : Cette sous-section présente les deux outils Bilan Carbone® conçus, développés et déployés par l'ABC.
8.3 - Outils audités et conformes : Cette sous-section présente les différents outils qui ont étés audités et considérés comme conformes à la méthode Bilan Carbone® par l'ABC, à date.
Annexes
Les sources utilisées pour l'écriture de cette méthode sont présentées ici, ainsi que des informations complémentaires sur certains sujets.
Glossaire : ensemble des acronymes et définitions des termes utilisés dans la méthode
Bibliographie : ensemble des ressources et références externes qui sont citées par la méthode
Fiche CSRD : Corporate Sustainability Reporting Directive
Fiche BEGES-R : Méthode règlementaire pour la réalisation des bilans d'émissions de gaz à effet de serre
Fiche GHG-P : Greenhouse Gas Protocol
Fiche ISO : International Organization for Standardization 14064-1 et 14069
Fiche ACT : Accelerate Climate Transition
Fiche CCA : Comptabilité Carbone Analytique
Ressources et compléments : ensemble des ressources directement annexées à la méthode
Annexe 1 : présente les grands principes de comptabilisation du Bilan Carbone® : procédés calculatoires, règles et hypothèses méthodologiques.
Annexe 2 : donne des exemple de bases de données de facteurs d'émission
Annexe 3 : donne des exemples pratiques de détermination de l'incertitude
Annexe 4 : aide à la détermination du périmètre et d'identification des émissions significatives
Annexe 5 : indique les spécificités pour certaines organisations (collectivités et associations)
Annexe 6 : ouverture des principes du Bilan Carbone® à d'autres échelles (produit et territoire)
Annexe 7 : ouverture de la mesure de l'impact carbone aux autres impacts que le carbone
Annexe 8 : exemple d'un cas pratique de Bilan Carbone®
Annexe 9 : ensemble de ressource pour la mobilisation : l'utilisation ou non de ces ressources est flexible et à l'usage du pilote : vulgarisation des enjeux climat, la Fresque du Bilan Carbone®, guide de communication, classification des profils d'organisation ou d'autres formats recommandés.
Annexe 10 : ensemble de ressource pour le passage à l'action : l'utilisation ou non de ces ressources est flexible et à l'usage du pilote : fiche action vierge, dispositif de suivi.
Annexe 11 : ensemble de ressource pour la restitution et l'évaluation : lettre d'engagement, rapport vierge d'évaluation.
Annexe 12 : ensemble de ressource pour l'analyse des risques physiques, des risques de transition, et des opportunités de transition.
Annexe 13 : ressource pour la rédaction d'un cahier des charges de consultation
FAQ : cette section sera ponctuellement alimentée des principales questions sur le Bilan Carbone®
Vous avez une question de compréhension ? Consultez la FAQ. La méthode est vivante et donc susceptible d'évoluer (précisions, compléments) : retrouvez le suivi des modifications ici.
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