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  • 📗Avant-propos
    • 🔄Historique et suivi des modifications
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
  • 📖Table des matières
  • 🏁Introduction à la transition bas carbone
    • Pourquoi une démarche de transition bas carbone ?
    • Qu'est-ce qu'une démarche de transition bas carbone ?
    • Quelle intégration du Bilan Carbone® au sein d'une démarche de transition bas carbone ?
  • 📊Introduction au Bilan Carbone®
    • 0.1 - Objectifs et principes du Bilan Carbone®
    • 0.2 - Les étapes d'un Bilan Carbone®
    • 0.3 - Synthèse de la méthode
  • 📌1 - Cadrage de la démarche
    • 1.1 - Définir son niveau de maturité Bilan Carbone®
    • 1.2 - Définir le pilotage de la démarche Bilan Carbone®
  • 🔎2 - Périmètre de la démarche
    • 2 - Introduction à l'identification des périmètres
    • 2.1 - Les émissions comptabilisées dans un Bilan Carbone®
    • 2.2 - Périmètre organisationnel
    • 2.3 - Périmètre temporel
    • 2.4 - Périmètre opérationnel
    • 2.5 - Identification des risques et opportunités de transition
  • 🤝3 - Mobilisation des parties prenantes
    • 3 - Introduction à la mobilisation
    • 3.1 - Programmer les phases de mobilisation
      • 3.1.1 - Au lancement et cadrage du Bilan Carbone®
      • 3.1.2 - Au lancement de la collecte des données
      • 3.1.3 - A l'issue de la construction du profil GES
      • 3.1.4 - Pour la construction du plan de transition
      • 3.1.5 - En synthèse de la démarche
  • 📉4 - Comptabilisation
    • 4 - Introduction à la comptabilisation des émissions
    • 4.1 - Méthode de quantification des émissions
    • 4.2 - Méthode de collecte des données d'activité
    • 4.3 - Méthode de sélection des facteurs d'émission
    • 4.4 - Méthode d'estimation des incertitudes
      • 4.4.1 - Pourquoi des incertitudes ?
      • 4.4.2 - Comment les déterminer ?
    • 4.5 - Profil d'émission
  • 🧭5 - Plan de transition
    • 5 - Introduction au plan de transition
    • 5.1 - Définition des objectifs
    • 5.2 - Construction du plan d'action
    • 5.3 - Définition de la trajectoire de transition
    • 5.4 - Mise en œuvre du plan de transition
    • 5.5 - Suivi et pilotage du plan de transition
  • 💬6 - Synthèse et restitution
    • 6 - Introduction à la restitution de la démarche
    • 6.1 - Restitution du Bilan Carbone®
    • 6.2 - Compatibilité de la démarche avec d'autres référentiels
    • 6.3 - Renouvellement et amélioration continue
  • ✅7 - Évaluation et Qualité du Bilan Carbone®
    • 7 - Introduction à l'évaluation de la démarche
    • 7.1 - L'équipe d'évaluation
    • 7.2 - Le process d'évaluation
    • 7.3 - Résultat de l'évaluation
  • ⚒️Formation et outils d'application de la méthode
    • Formations à la méthode Bilan Carbone®
    • Outils Bilan Carbone® : Tableurs et Logiciel
    • Outils audités et conformes
  • 🖇️Annexes
    • Glossaire
    • Bibliographie
      • Fiche CSRD
      • Fiche BEGES-R
      • Fiche GHG-P
      • Fiche ISO 14064-1
      • Fiche ACT
      • Fiche CCA
    • Annexes
      • Annexe 1 - Grands principes de comptabilisation du Bilan Carbone®
      • Annexe 2 - Exemples de bases de données de facteurs d'émission
      • Annexe 3 - Exemple de détermination de l'incertitude
      • Annexe 4 - Aide à la détermination du périmètre
      • Annexe 5 - Spécificités pour les collectivités et les associations
        • Annexe 5.1 - Spécificités pour les associations
        • Annexe 5.2 - Spécificités pour les collectivités
      • Annexe 6 - Ouverture aux autres échelles Territoire et Produit
      • Annexe 7 - Ouverture aux autres indicateurs d'impacts
      • Annexe 8 - Exemples réels de démarches Bilan Carbone®
      • Annexe 9 - Ressources pour la mobilisation
        • Vulgarisation des enjeux Bilan Carbone®
        • La Fresque du Bilan Carbone®
        • Guide de communication au Bilan Carbone®
        • Classification des profils d'organisations
        • Autres formats recommandés
      • Annexe 10 - Ressource pour le plan de transition
      • Annexe 11 - Ressources pour la restitution et l'évaluation
      • Annexe 12 - Ressource pour l'analyse des risques et opportunités
      • Annexe 13 - Ressource pour la rédaction d’un cahier des charges de consultation
    • FAQ
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Sur cette page
  • Glossaire relatif au Plan de transition
  • Gouvernance relative au Plan de transition
  • Mobilisation relative au Plan de transition
  • Exigences relatives au Plan de transition
  • Livrables relatifs au Plan de transition
  1. 5 - Plan de transition

5 - Introduction au plan de transition

Introduction au déroulement de l'étape 5 : définitions, gouvernance, exigences et livrables.

Précédent4.5 - Profil d'émissionSuivant5.1 - Définition des objectifs

Dernière mise à jour il y a 3 mois

Le Bilan Carbone®, après l'étape de comptabilisation, aboutit naturellement à l'élaboration d'un plan de transition, toute démarche de ayant vocation à permettre le passage à l'action.

Le plan de transition doit viser à décarboner autant que possible l'activité de l'organisation en réduisant au maximum ses émissions de GES. L'organisation doit penser son plan de transition comme une approche d'amélioration continue en considérant les atouts des démarches multicritères, ainsi que comme un moyen de réduire les risques en profitant des opportunités nouvelles liées à la transition énergie climat.

En s'appuyant sur son , son niveau de maturité et son niveau de , l'organisation doit définir :

  • Étape 5.1 : les fixés à court, moyen ou long terme.

  • Étape 5.2 : la construction et des fiches actions associées.

  • Étape 5.3 : la construction de la de transition.

  • Étape 5.4 : la planification de la des actions.

  • Étape 5.5 : la préparation au et au pilotage des actions.

⏳[] Pour information, une infographie sera prochainement insérée ici pour récapituler la chronologie de l'étape 5.

La définition du plan de transition et l'ensemble de l' sont compatibles et inspirés du , à la différence que le Bilan Carbone® formule des exigences progressives selon le niveau de maturité de l'organisation.

Glossaire relatif au Plan de transition

L'ensemble des termes relatif aux étapes d'élaboration du plan de transition sont explicités dans le . Il font l'objet d'un rappel ci-dessous :

  • Plan de transition : Un plan de transition définit l'ensemble des actions (ce qui est fait), et des moyens envisagés (ce qui est engagé) pour la réduction des émissions liées aux activités d'une organisation, et l'évolution de ces activités afin de les rendre compatibles avec un monde bas carbone (à un niveau suffisant) respectant l'Accord de Paris.

  • Objectifs de transition : Dans le cadre de la démarche Bilan Carbone®, ils visent à réduire les émissions de GES et à permettre à l'organisation de devenir plus résiliente. Ils sont fixés à plusieurs échéances (horizons temporels) : court, moyen ou long terme. Ils sont cohérents avec les objectifs globaux de l’organisation et intégrés à sa stratégie globale.

  • Vision de transition : elle représente la manière dont l'organisation projette sa place dans un monde bas carbone (à long terme, soit jusqu'en 2050). Elle ne nécessite pas de description détaillée dans le cadre du Bilan Carbone®, mais elle permet de projeter la stratégie future de l'organisation en ce qui concerne le climat.

  • Stratégie de transition : La stratégie de transition bas carbone de l'organisation détaille les moyens envisagés pour atteindre les objectifs de l'organisation, tout en préservant, et idéalement en améliorant, sa pérennité. La stratégie porte sur les investissements matériels, les investissements intangibles (comme la R&D ou les compétences), le management et la politique auprès de toutes ses parties prenantes (employés, mais aussi fournisseurs, clients). Dans le cadre du Bilan Carbone®, le plan de transition amènera l'organisation à faire évoluer son modèle de fonctionnement. Au cours de sa progression dans le parcours de maturité, l'organisation sera amenée à réfléchir sur la pertinence de ses activités, produits et services, dans un monde bas carbone.

  • Trajectoire de transition : Dans le cadre du Bilan Carbone®, la trajectoire est définie en approche ascendante (dite bottom-up) : le profil d'émission (situation actuelle de l'organisation) et les potentiels de réduction des actions permettent de projeter une trajectoire atteignable (tendance et évolutions des émissions) qui renforce la crédibilité des objectifs.

  • Plan d'action : Ensemble d'actions concrètes envisagées et permettant d'atteindre les objectifs du plan de transition. Le plan d'action est établi à court terme (jusqu'au renouvellement du bilan), même si certaines actions s'étendent jusqu'à moyen ou long terme. C'est la traduction opérationnelle du plan de transition et de la stratégie de transition bas carbone de l'organisation.

Gouvernance relative au Plan de transition

Le cadre dans lequel s'inscrit le plan de transition est défini en spécifiant les éléments suivants, qui peuvent être différents selon le niveau de maturité de l'organisation :

  • L'établissement d'un nouveau plan de transition analyse et intègre le plan de transition établit lors du dernier bilan, pour assurer une continuité ou amplifier certaines actions pour assurer l'atteinte des objectifs de réduction.

Mobilisation relative au Plan de transition

Exigences relatives au Plan de transition

Pilotage

  • A : Implication hiérarchique :

    • A1 : Un coordinateur ou une coordinatrice est nommé.e en interne. Il ou elle pilote la démarche, puis est responsable de la construction, mise en œuvre et suivi du plan de transition

Plan de transition :

  • O : Vision et Objectifs

    • O1 : La vision de l'organisation est définie par un objectif moyen et long terme (horizon temporel 2030 et 2050), exprimés en valeur absolue, et en cohérence avec la stratégie nationale.

  • P : Plan d'action

    • P1 : Le plan de transition contient des actions immédiates, prioritaires et d'amélioration de la collecte.

  • Q : Quantification des actions

    • Q1 : Un potentiel de réduction d'émissions global du plan de transition est évalué quantitativement. Les impacts de l'implémentation des actions sont évalués qualitativement.

  • R : Trajectoire bas carbone

    • R1 : La quantification du potentiel de réduction permet de construire une trajectoire en approche ascendante (dite bottom-up) sur 3-4 ans, soit la période de renouvellement du bilan. Elle justifie l'atteinte d'un objectif court terme (horizon du prochain bilan) cohérent avec l'objectif global.

  • S : Suivi

    • S1 : Des indicateurs de suivi et de mise en œuvre des actions sont définis. Le suivi des indicateurs de performance (émissions significatives) entre chaque renouvellement de la démarche n'est pas imposé.

Pilotage

  • A : Implication hiérarchique :

    • A2 : Un.e membre de la direction est en charge de la démarche. Un coordinateur ou une coordinatrice est nommé.e en interne : il ou elle pilote la démarche, puis est responsable de la construction, mise en œuvre et suivi du plan de transition. Les principales fonctions opérationnelles concernées par le plan de transition, participent également à sa construction.

Plan de transition :

  • O : Vision et Objectifs

    • O2 : La vision de l'organisation est définie par un objectif moyen et long terme (horizon temporel 2030 et 2050), exprimés en valeur absolue et en intensité relative. Ils sont cohérents avec les objectifs des standards sectoriels internationaux.

  • P : Plan d'action

    • P2 : Le plan de transition contient des actions immédiates, prioritaires, stratégiques, d'adaptation et d'amélioration de la collecte.

  • Q : Quantification des actions

    • Q2 : Les potentiels de réductions d'émissions sont quantifiés, à minima pour les actions immédiates et prioritaires.

  • R : Trajectoire bas carbone

    • R2 : La quantification du potentiel de réduction permet de construire une trajectoire en approche ascendante (dite bottom-up) sur 10 ans. Elle justifie l'atteinte des objectifs court terme (horizon du prochain bilan) et moyen terme (horizon 2030 ou sur une dizaine d'années) cohérents avec l'objectif global.

  • S : Suivi

Pilotage

  • A : Implication hiérarchique :

    • A3 : Un.e membre de la direction est en charge de la démarche. Un coordinateur ou une coordinatrice est nommé.e en interne : il ou elle pilote la démarche, puis est responsable de la construction du plan de transition avec l'appui des principales fonctions opérationnelles concernées. La mise en œuvre et suivi du plan de transition sont la responsabilité des principales fonctions opérationnelles et au moins un membre de la direction est garant.e de son application au sein de l'organisation.

Plan de transition :

  • O : Vision et Objectifs

    • O3 : La vision de l'organisation est définie par un objectif moyen et long terme (horizon temporel 2030 et 2050), exprimés en valeur absolue et en intensité relative. Ils sont cohérents avec les objectifs des standards sectoriels internationaux, et sont mis en perspective avec une analyse des projections d'activité de l'organisation. La vision s'appuie aussi sur des objectifs d'adaptation.

  • P : Plan d'action

    • P3 : Le plan de transition contient un panachage d'actions (immédiates, prioritaires, stratégiques, d'adaptation et d'amélioration de la collecte) significatives et cohérentes entre elles, portant également sur certaines émissions évitées.

  • Q : Quantification des actions

    • Q3 : Les potentiels de réductions d'émissions liés à chaque action sont quantifiés (y compris de certaines actions stratégiques dont la définition et la quantification peut se baser sur un travail préexistant ou complémentaire)

  • R : Trajectoire bas carbone

    • R3 : L'organisation se dote ou consolide une trajectoire en approche ascendante (dite bottom-up) sur 30 ans, basée sur le potentiel de réduction des actions et/ou de sa stratégie climat (issue d'un travail préexistant ou complémentaire). Cette trajectoire justifie l'atteinte des objectifs court terme (horizon annuel), moyen terme (horizon 2030 ou sur une dizaine d'années) et long terme (horizon 2050) cohérents avec l'objectif global.

  • S : Suivi

Livrables relatifs au Plan de transition


La gouvernance du plan de transition s'inscrit dans la de la démarche Bilan Carbone® présentée précédemment.

Un comité de pilotage pour la gestion du plan de transition, qui sert à assurer le bon suivi du plan de transition ainsi que sa cohérence avec la stratégie globale de l'organisation. Ce pilotage spécifique au plan de transition est défini dans la . La mise en œuvre, comme le suivi du plan de transition, sont à réaliser en interne.

Les risques et opportunités associés à la transition : ceux-ci sont détaillés dans La mise en œuvre du plan de transition permet d'atténuer les risques et de saisir les opportunités détectées.

Les éléments caractérisant la situation actuelle de l'organisation : définir correctement le point de départ et le contexte dans lequel est inscrit le plan de transition. Cet état correspond à la situation décrite par le .

Les et auxquels le plan de transition s’appliquera, qui doivent être ceux couverts par le Bilan Carbone®. Cela implique de bien définir les cibles (sites, activités ou parties prenantes concernées par les actions permettant d'agir sur ces périmètres).

Une intervient au cours de l'étape 5, pour la construction du plan de transition. Elle vise la .

Pour rappel, voici le et recommandations, pour chacun des niveaux de maturités. Ces critères font l'objet d'explications détaillées dans les sous-sections suivantes.

S2 : Des indicateurs de suivi et de mise en œuvre des actions sont définis. Des indicateurs de performance permettent de suivre les émissions les plus significatives. Un de type tableau de bord est utilisé pour le suivi de ces indicateurs entre chaque renouvellement de la démarche. Il permet d'analyser les évolutions.

S3 : Des indicateurs de mise en œuvre, de suivi et de performance sont obligatoires et un de type tableau de bord est utilisé. Les indicateurs de performance du plan de transition (les émissions significatives) sont ancrés dans la stratégie globale de l'organisation et sont suivis à minima annuellement. Les résultats de la démarche sont remontés périodiquement à la direction.

Les informations et livrables obtenus à l'issue de l'étape 5, et associés aux exigences ci-dessus, sont à en fin de démarche :

Vous avez une question de compréhension ? . La méthode est vivante et donc susceptible d'évoluer (précisions, compléments) : retrouvez le .

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gouvernance globale
profil d'émission du Bilan Carbone®
périmètres organisationnel
opérationnel
action de mobilisation
coconstruction des actions
restituer
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trajectoire
mise en œuvre
suivi
étape 5
glossaire
résumé des exigences
WIP
l'étape 2.5.
section 1.2 de la démarche
dispositif de suivi
dispositif de suivi
Guide pour la construction, la mise en œuvre et le suivi d'un plan de transition de l'ADEME