0.2 - Les étapes d'un Bilan Carbone®
Résumé et étapes de la démarche Bilan Carbone®.
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Résumé et étapes de la démarche Bilan Carbone®.
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La démarche Bilan Carbone® est structurée en 7 étapes.
Au lancement d'une démarche Bilan Carbone®, il est nécessaire de cadrer :
Le niveau de maturité de l'organisation en termes de comptabilité carbone et sa position sur le parcours de transition bas carbone. Il s'agit de dresser un premier diagnostic : l'organisation réalise-t-elle son premier ou énième Bilan Carbone® ? Quelles sont les attentes en interne et en externe ? Quels sont les moyens ? S'agira t-il d'une première ou d'une énième sensibilisation aux enjeux planétaires ? La méthode se décline en 3 grands niveaux de maturité afin de proposer des exigences adaptées à l'organisation et à ses objectifs : Initial, Standard et Avancé.
Le pilotage et la gouvernance interne permettent de structurer, coordonner et assurer l'aboutissement de la démarche. Le niveau d'exigence sur le pilotage de chacune des étapes de la démarche, notamment l'implication hiérarchique et la formation, peut dépendre du niveau de maturité.
Cette méthode s'intéresse obligatoirement aux émissions induites par une organisation.
L'organisation définit son périmètre organisationnel, temporel, et identifier ses sources d'émission lui permettant de délimiter son périmètre opérationnel. Elle identifie les risques et opportunités de transition.
Cela permet de délimiter l'étude et de préparer la phase de comptabilisation, en étant certain d'inclure toutes les émissions directes et indirectes de l'organisation.
Le niveau d'exigence sur l'identification des périmètres peut dépendre du niveau de maturité de l'organisation.
La mobilisation est une partie capitale de la démarche Bilan Carbone®, puisqu'elle permet à l'ensemble des parties prenantes de l'organisation d'être sensibilisées puis de se mettre en mouvement pour réaliser le Bilan Carbone® et engager le plan de transition. La mobilisation se poursuit en continu durant toute la démarche Bilan Carbone®, et doit permettre la transmission de certains messages clés pour déclencher le passage à l'action.
La méthode Bilan Carbone® définit les attendus, c'est à dire les messages et les contenus considérés comme nécessaires pour obtenir un passage à l'action et une réduction suffisante des émissions. En revanche, les moyens (formats, outils, etc.) de parvenir à ces objectifs restent à l'appréciation du pilote de la démarche.
Les exigences en termes de mobilisation s'adaptent selon l'organisation et ses ressources, en fonction de son niveau de maturité.
L'étape de comptabilisation consiste à la fois à collecter l'ensemble des données d'activité requises et à les convertir en tonnes de CO2 équivalent grâce à des facteurs d'émission. Il s'agit de dresser le profil d'émission de l'organisation, c'est-à-dire la répartition des émissions quantifiées de l'organisation sur les différents postes du Bilan Carbone®.
Les incertitudes, inhérentes aux facteurs d'émission choisis et aux données collectées, doivent être quantifiées et affichées en toute transparence sur le profil d'émission.
La qualité de la comptabilisation (précision des données d'activité, des facteurs d'émission, etc.) varie selon le niveau de maturité de l'organisation et selon ses ressources.
Un plan de transition est défini suite à la comptabilisation des émissions. Ce plan doit comprendre des objectifs de réduction, une série d'actions détaillées et quantifiées, une trajectoire crédible par rapport aux actions envisagées et aux objectifs fixés.
Des indicateurs permettent le suivi de la mise en œuvre et de la performance de ces actions.
Le niveau d'exigence du plan de transition est à adapter à l'organisation et à ses ressources en fonction de son niveau de maturité.
Le résultat d’un Bilan Carbone® est la quantification des émissions de GES de l’organisation, réparties par catégorie d’émission dans les périmètres considérés, ainsi qu’un plan de transition proposé en cohérence, et les indicateurs de suivi associés. Les livrables attendus sont cadrés, et restitués à l'organisation pour un usage interne ou externe, selon son niveau de maturité.
Différents formats d'export du Bilan Carbone® permettent de répondre aux exigences réglementaires et aux autres méthodes de comptabilité carbone.
L'organisation prépare la suite de sa progression en amélioration continue.
Le profil d'émission anonymisé doit être déposé à minima sur la plateforme de l'OCCF.
La qualité de la démarche Bilan Carbone® peut-être évaluée par une équipe d'évaluateurs indépendantes. L'évaluation s'appui sur les livrables établis au cours de la démarche, en suivant un référentiel strict.
L'étape 7 est facultative et volontaire. Seul un audit réussi permet de revendiquer un Bilan Carbone® évalué.
La méthode Version 9 est en phase d’expérimentations jusqu’au 31/12/2024. Les outils et formations entreront en application au 01/01/2025. D’ici là, nous sommes preneurs de vos retours ou questions sur ce formulaire. Pour en savoir plus sur le programme d'animation sur la sortie de la méthode, cliquez ici.