La version de la méthodologie Bilan Carbone® 2025 est maintenant en ligne et mise en application.
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  • 📗Avant-propos
    • 🔄Historique et suivi des modifications
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
  • 📖Table des matières
  • 🏁Introduction à la transition bas carbone
    • Pourquoi une démarche de transition bas carbone ?
    • Qu'est-ce qu'une démarche de transition bas carbone ?
    • Quelle intégration du Bilan Carbone® au sein d'une démarche de transition bas carbone ?
  • 📊Introduction au Bilan Carbone®
    • 0.1 - Objectifs et principes du Bilan Carbone®
    • 0.2 - Les étapes d'un Bilan Carbone®
    • 0.3 - Synthèse de la méthode
  • 📌1 - Cadrage de la démarche
    • 1.1 - Définir son niveau de maturité Bilan Carbone®
    • 1.2 - Définir le pilotage de la démarche Bilan Carbone®
  • 🔎2 - Périmètre de la démarche
    • 2 - Introduction à l'identification des périmètres
    • 2.1 - Les émissions comptabilisées dans un Bilan Carbone®
    • 2.2 - Périmètre organisationnel
    • 2.3 - Périmètre temporel
    • 2.4 - Périmètre opérationnel
    • 2.5 - Identification des risques et opportunités de transition
  • 🤝3 - Mobilisation des parties prenantes
    • 3 - Introduction à la mobilisation
    • 3.1 - Programmer les phases de mobilisation
      • 3.1.1 - Au lancement et cadrage du Bilan Carbone®
      • 3.1.2 - Au lancement de la collecte des données
      • 3.1.3 - A l'issue de la construction du profil GES
      • 3.1.4 - Pour la construction du plan de transition
      • 3.1.5 - En synthèse de la démarche
  • 📉4 - Comptabilisation
    • 4 - Introduction à la comptabilisation des émissions
    • 4.1 - Méthode de quantification des émissions
    • 4.2 - Méthode de collecte des données d'activité
    • 4.3 - Méthode de sélection des facteurs d'émission
    • 4.4 - Méthode d'estimation des incertitudes
      • 4.4.1 - Pourquoi des incertitudes ?
      • 4.4.2 - Comment les déterminer ?
    • 4.5 - Profil d'émission
  • 🧭5 - Plan de transition
    • 5 - Introduction au plan de transition
    • 5.1 - Définition des objectifs
    • 5.2 - Construction du plan d'action
    • 5.3 - Définition de la trajectoire de transition
    • 5.4 - Mise en œuvre du plan de transition
    • 5.5 - Suivi et pilotage du plan de transition
  • 💬6 - Synthèse et restitution
    • 6 - Introduction à la restitution de la démarche
    • 6.1 - Restitution du Bilan Carbone®
    • 6.2 - Compatibilité de la démarche avec d'autres référentiels
    • 6.3 - Renouvellement et amélioration continue
  • ✅7 - Évaluation et Qualité du Bilan Carbone®
    • 7 - Introduction à l'évaluation de la démarche
    • 7.1 - L'équipe d'évaluation
    • 7.2 - Le process d'évaluation
    • 7.3 - Résultat de l'évaluation
  • ⚒️Formation et outils d'application de la méthode
    • Formations à la méthode Bilan Carbone®
    • Outils Bilan Carbone® : Tableurs et Logiciel
    • Outils audités et conformes
  • 🖇️Annexes
    • Glossaire
    • Bibliographie
      • Fiche CSRD
      • Fiche BEGES-R
      • Fiche GHG-P
      • Fiche ISO 14064-1
      • Fiche ACT
      • Fiche CCA
    • Annexes
      • Annexe 1 - Grands principes de comptabilisation du Bilan Carbone®
      • Annexe 2 - Exemples de bases de données de facteurs d'émission
      • Annexe 3 - Exemple de détermination de l'incertitude
      • Annexe 4 - Aide à la détermination du périmètre
      • Annexe 5 - Spécificités pour les collectivités et les associations
        • Annexe 5.1 - Spécificités pour les associations
        • Annexe 5.2 - Spécificités pour les collectivités
      • Annexe 6 - Ouverture aux autres échelles Territoire et Produit
      • Annexe 7 - Ouverture aux autres indicateurs d'impacts
      • Annexe 8 - Exemples réels de démarches Bilan Carbone®
      • Annexe 9 - Ressources pour la mobilisation
        • Vulgarisation des enjeux Bilan Carbone®
        • La Fresque du Bilan Carbone®
        • Guide de communication au Bilan Carbone®
        • Classification des profils d'organisations
        • Autres formats recommandés
      • Annexe 10 - Ressource pour le plan de transition
      • Annexe 11 - Ressources pour la restitution et l'évaluation
      • Annexe 12 - Ressource pour l'analyse des risques et opportunités
      • Annexe 13 - Ressource pour la rédaction d’un cahier des charges de consultation
    • FAQ
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Sur cette page
  • Identification des sources d'émissions
  • Identifier les flux dont l'organisation est responsable et dépendante.
  • Exigences relatives à la cartographie des sources d'émissions
  • Nomenclature des postes d'émissions
  • Liste des postes et sous-postes du Bilan Carbone® :
  • Autres nomenclatures :
  • Identification des émissions indirectes et délimitation du périmètre opérationnel
  • La notion d'émissions indirectes
  • La notion d'émissions indirectes significatives
  • Exigences relatives au périmètre opérationnel
  1. 2 - Périmètre de la démarche

2.4 - Périmètre opérationnel

Quelles sont les sources d'émissions à inclure dans le périmètre opérationnel ?

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Dernière mise à jour il y a 3 mois

L'ensemble des émissions de GES engendrées par les établissements, équipements et installations de l'organisation (i.e : du ), constitue le périmètre opérationnel du bilan.

La définition du périmètre opérationnel se fait en 3 étapes :

  1. Identification des sources d'émissions ;

  2. Ventilation de ces sources d'émissions selon la nomenclature des postes d'émission du Bilan Carbone® ;

  3. Identification des émissions indirectes et délimitation du périmètre opérationnel

L'organisation doit identifier les sources d'émissions qui constitueront son Bilan Carbone®.

L'identification des sources d'émissions est itérative. La cartographie des flux de l'organisation nourrit la définition des périmètres qui délimitent l'étude (organisationnel, temporel, opérationnel). Et inversement, la définition des périmètres va borner l'identification des sources d'émissions. Les 2 réflexions se nourrissent ainsi mutuellement.

Identifier les flux dont l'organisation est responsable et dépendante.

L'organisation doit identifier l'ensemble des flux entrants, internes et sortants : flux d'énergie, de fluides, de matières premières, de personnes, de produits (biens et services), et de déchets, qui sont nécessaires à l’activité, quel que soit celui qui en est « responsable ».

La comptabilisation des émissions « en dépendance» permet de construire un plan de transition qui agira sur la compatibilité de l'activité vers un modèle bas carbone.

Exigences relatives à la cartographie des sources d'émissions

Niveau Initial, Standard et Avancé : critère F1, F2 et F3

L'organisation doit produire une cartographie des flux.

Les éléments à cartographier sont les flux d'énergie, de fluides, de matières premières, de personnes, de produits (biens et services), et de déchets, en s’inspirant du modèle ci-dessous.

⏳ Pour information, un schéma exemple d'une cartographie des flux sera prochainement inséré ici.

Exemple d'élaboration itérative d'une cartographie des flux :

Optionnel : cartographie quantifiée des flux

⏳ Pour information, un schéma exemple d'une cartographie quantifiée des flux sera prochainement inséré ici.

La base de cartographie des flux obtenue précédemment peut être complétée des 2 étapes suivantes :

Optionnel pour un Niveau Avancé : cartographie analytique

Elle identifie les émissions supportées et non supportées. Les émissions supportées proviennent des activités financées par l’organisation. Elles apparaissent donc dans les exports comptables. Les émissions non supportées ne sont pas financées par l’organisation, mais sont quand même inclues obligatoirement.

    • Représentant un flux physique,

    • Pour lesquels il existe un coût ou un amortissement en cours sur la période analysée.

    Toutes les classes de comptes identifiées doivent être inclues dans la Comptabilité Carbone Analytique comme étant un ou plusieurs postes d’émission.

  • Les émissions non supportées par l’entreprises doivent être rajoutées. Pour comptabiliser les émissions non supportées, il est possible de réaliser une cartographie des flux ou toute autre méthode permettant d’identifier la liste des postes d’émissions de manière exhaustive. L’objectif est d’identifier tous les flux physiques dont les activités de l’organisation dépendent et qui ne sont pas supportés par l’organisation. Ces flux devront être intégrées dans la Comptabilité Carbone Analytique comme étant un ou plusieurs postes d’émission.

Les sources d'émissions générées par l’activité de l’organisation (directes ou indirectes) sont à ventiler au sein des différents postes d'émissions du Bilan Carbone®.

Liste des postes et sous-postes du Bilan Carbone® :

Autres nomenclatures :

Par exemple :

La notion d'émissions indirectes

La méthode Bilan Carbone® se veut exhaustive et inclut l'ensemble des flux émetteurs dans une logique de dépendance au carbone, et donc toutes les émissions directes et indirectes.

Où s'arrêtent les émissions indirectes ?

  • « Les émissions indirectes du constructeur de phares incluent elles la consommation électrique du phare lors de son utilisation ? Ou bien également la consommation de carburant du véhicule sur sa durée de vie ? »

  • « Les émissions indirectes d'une campagne de publicité incluent elles la consommation énergétiques des spots publicitaires ? Ou bien également des produits dont elle fait la promotion ? »

  • « Les émissions indirectes d'un musée incluent elles les déplacements des touristes étrangers ? Ou bien seulement au prorata de leur séjour à proximité du musée ? »

La notion d'émissions indirectes significatives

La notion de significativité peut être utile pour dresser des priorités lors de la comptabilisation, lors du choix des actions ou encore du suivi des résultats. Ces critères de significativité permettent par exemple d’identifier les actions les plus efficientes pour réduire les émissions de GES de l’organisation.

Exigences relatives au périmètre opérationnel

Niveau Initial : critère E1

La méthode Bilan Carbone® se veut exhaustive et inclut l'ensemble des flux émetteurs dans une logique de dépendance au carbone, et donc toutes les émissions directes et indirectes.

Il est a minima demandé pour un niveau Initial de prendre en compte toutes les émissions directes et entre 80% et 100% des émissions indirectes de l'organisation.

Niveau Standard et Avancé : critères E2 et E3

La méthode Bilan Carbone® se veut exhaustive et inclut l'ensemble des flux émetteurs dans une logique de dépendance au carbone, et donc toutes les émissions directes et indirectes.

Il est demandé pour un Niveau Standard et Avancé d'inclure dans le bilan toutes les émissions directes et indirectes de l'organisation, qu'elles soient significatives ou moins significatives.

  • Les sources d'émissions indirectes qui cochent plusieurs des 6 critères doivent faire l'objet d'une attention particulière à tous les niveaux (comptabilisation suivie et régulière, incertitude faible, actions prioritaires).

  • Les sources d'émissions indirectes qui ne cochent aucun des 6 critères ne font pas nécessairement l'objet d'un suivi régulier, d'actions prioritaires et peuvent être comptabilisés avec une incertitude élevée.


Identification des sources d'émissions

Dans une logique de dépendance au carbone : si l'un des flux listés ci-dessus influence, ou est influencé par l'activité de l'organisation, alors il doit être intégré au périmètre. Si un flux est carboné, cela signifie que l'activité de l'organisation est (prix des énergies fossiles, taxe carbone, modèle compatible au monde bas carbone, etc.) et qu'il est nécessaire de quantifier ce flux. L'du Bilan Carbone® est de savoir sur quoi agir et comment.

Cela permet de préparer la phase de comptabilisation, en étant certain d'inclure toutes les de l'organisation, et d'être exhaustif lors de la collecte des données d'activité.

L'organisation doit identifier toutes les sources d'émissions à prendre en compte lors de son Bilan Carbone®. Voici différentes recommandations à atteindre pour chacun des 3 .

Schématiser l'organigramme de l'organisation en listant tous les bâtiments, agences, filiales, groupes de clients et fournisseurs, etc. qui gravitent autour d'elle. Cette étape va permettre de définir le

Cartographier pour chacun des bâtiments, agences, etc. l'ensemble des flux entrants, internes et sortants qui génèrent des émissions, et les postes d'émissions concernés par ces flux. C'est cette identification des sources d'émissions qui va servir à la définition du . Ce processus est itératif car il permet d'identifier des oublis éventuels dans le périmètre organisationnel.

Pour chacun des flux présents sur cette cartographie des flux, il faut ensuite préciser les données d'activité associées, permettant de construire la . Ce processus de construction est itératif et évolue entre les données idéales à collecter et les données disponibles.

Finaliser la cartographie des flux ainsi obtenue, avec toutes les informations pertinentes.

En fonction de la maturité de l'organisation, il est recommandé de quantifier cette cartographie des flux. Cette ressource illustrative et pédagogique s'inscrit dans les recommandations pour les Standard et Avancé sur la collecte des données et la restitution du profil d'émission.

Compléter cette cartographie de façon itérative tout au long de la collecte avec les valeurs des données d'activité en face des principaux flux. Finaliser la cartographie quantifiée des flux ainsi obtenue, avec toutes les informations pertinentes.

Pour la restitution, la cartographie est complétée par les valeurs des émissions en face des principaux flux. Elle sert de base visuelle pour une meilleure compréhension des résultats et du lien entre flux physiques et émissions de GES.

La cartographie quantifiée sert ensuite de tableau de bord. Elle peut ainsi servir de support à un annuel des données d’activité significatives.

Pour exprimer le Bilan Carbone® en cohérence avec la , l’organisation doit identifier les mêmes sources d’émissions (celles dont elle est responsable et dépendante), mais en gardant l’objectif de les ventiler ensuite selon une cartographie dite « analytique » qui croisera et .

Les émissions supportées sont cartographiées à partir des données comptables de l’entreprise. Pour identifier les émissions supportées, une analyse des est réalisée pour identifier toutes les classes de comptes :

⏳[] L'organisation pourra prochainement trouver un tableau de correspondance listant l'ensemble des codes comptables qui seront à passer en revue dans le but d'identifier les sources d'émissions qui doivent être considérées au sein du Bilan Carbone®.

Une ressource proposée en annexe fournit un .

Nomenclature des postes d'émissions

Plusieurs nomenclatures existent et peuvent se combiner. L'important est d'être exhaustif sur le périmètre car il est aisé d' dans plusieurs nomenclatures différentes à la fois (postes Bilan Carbone®, catégories et postes du BEGES règlementaire et de ISO 14064-1, structure du plan analytique, scopes du GHG-P, etc.).

Pour exprimer le Bilan Carbone® selon d'autres nomenclatures, référentiels ou standards, des peuvent être nécessaires.

Pour obtenir un export en cohérence avec le , une caractérisation des sources d'émissions est nécessaire (caractériser une source , , etc.)

Pour obtenir un export en cohérence avec la , il est nécessaire de diviser les sources d'émissions identifiées dans les par (site, activité, équipe, fournisseur, client…). A noter que les axes peuvent différer pour chaque source (par exemple l’énergie sera divisée par site, ou les achats par fournisseur).

Identification des émissions indirectes et délimitation du périmètre opérationnel

La norme ISO 14064-1 distingue les émissions directes (sources contrôlées par l’organisation) des émissions indirectes (sources nécessaires aux activités de l’organisation).

La réponse à ces questions fréquentes est ici systématiquement « Oui ».

L'étendue de la prise en compte des émissions indirectes se détermine au cas-par-cas, par exemple en fonction des secteurs d'activité. L’organisation pourra se référer à l'.

Il ne s'agit pas ici de quantifier l'influence climatique (ou ) de l'organisation. Cette notion est complémentaire à l'empreinte carbone pour l'analyse des résultats et la priorisation des actions.

Certaines activités indirectes vont générer simultanément des émissions induites, évitées et séquestrées. Comme , ces émissions appartiennent à différents piliers de l'action en faveur du climat, et sont ainsi strictement non combinables : ni additionnables, ni soustrayables.

Il est admis que certaines sources d’émissions indirectes de GES, au sein du périmètre opérationnel d'une organisation, ne contribuent pas de manière significative au total des émissions indirectes. Pour qu'une émission soit dite significative, elle doit répondre à au moins un des .

Certaines normes internationales (), ou nationales (), proposent d’identifier les sources d’émissions significatives pour l’organisation.

L’organisation pourra se référer à l'. Dans le Bilan Carbone®, la procédure de délimitation du périmètre aux émissions significatives est possible pour le niveau Initial seulement.

L'organisation doit délimiter le périmètre opérationnel à prendre en compte lors de son Bilan Carbone®. Voici différentes recommandations à atteindre pour chacun des 3 .

L’organisation se réfère à l' : en résumé, les émissions sont considérées comme significatives si elles sont substantielles d'un point de vue quantitatif (critère d'ampleur ou d'importance), si elles sont directement influencées par l'organisation (critère d'influence et de leviers d'actions), si elles contribuent à l'exposition aux risques et opportunités (critère d'importance stratégique et vulnérabilité), si elles sont jugées significatives pour le secteur d’activité de l'organisation (critère des lignes directrices du secteur), si elles résultent d'activités de base externalisées par l'organisation (critère de sous-traitance), et si elles sont susceptibles de mobiliser les collaborateurs (critère d'engagement du personnel).

Concernant les émissions jugées non significatives, la méthode Bilan Carbone® recommande de les inclure autant que possible pour couvrir l'ensemble du périmètre, si besoin avec des hypothèses engendrant une plus élevée.

Cela correspond au critère d'ampleur ou d'importance tel que défini par le Bilan GES règlementaire ou la norme ISO 14064-1 : « Les postes d’émissions indirectes estimés substantiels d’un point de vue quantitatif sont à retenir. Un seuil d’ampleur minimal à considérer est exprimé en pourcentage. Il établit la proportion minimale des émissions indirectes du périmètre opérationnel à inclure. Le seuil d’ampleur ne devra pas être inférieur à 80%. »

L'organisation pourra s'appuyer sur plusieurs ressources pour inclure l'ensemble de ses émissions indirectes significatives.

Les sources d'émissions considérées comme non significatives sont justifiées, documentées et (postes concernées et critère de non significativité).

Lors du , rendre accessible une donnée jusqu’ici inconnue ou non quantifiée devrait être un objectif de l’organisation, pour comptabiliser progressivement 100% des émissions indirectes.

La notion de critères de reste pertinente pour l'organisation :

L'organisation pourra pour cela s'appuyer sur plusieurs ressources .

Si le Bilan Carbone® doit servir au reporting du , le périmètre opérationnel considéré ici, quelque soit le niveau de maturité, est conforme aux attentes règlementaires, notamment vis-à-vis du critère d'ampleur et de sa justification. Dans ce cas, il constitue le .

Toutes les informations sur le périmètre opérationnel sont documentées et.

Vous avez une question de compréhension ? . La méthode est vivante et donc susceptible d'évoluer (précisions, compléments) : retrouvez le .

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1️⃣
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2️⃣
3️⃣
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☑️
🔎
vulnérable
objectif premier
niveaux de maturité
🔄
périmètre organisationnel.
🔄
périmètre opérationnel
🔄
matrice de collecte des données
en termes de mobilisation
niveaux de maturité
suivi
modèle réutilisable de cartographie des flux
exporter ces résultats
BEGES règlementaire
opérée
supportée
annexe d'aide à la détermination du périmètre
rappelé ici
🔎
ISO 14064-1
BEGES-R
annexe d'aide à la détermination de la significativité
niveaux de maturité
annexe d'aide à la détermination de la significativité
incertitude
détaillées en annexe
restituées
renouvellement de bilan
détaillées en annexe
restituées
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suivi des modifications ici
émissions directes et indirectes
🔎
périmètre organisationnel
comptabilité carbone analytique
exports comptables
axes analytiques
WIP
étapes complémentaires
Source : Freepik
Figure 2.4 : Nomenclature des postes et sous-postes du Bilan Carbon
comptabilité carbone analytique
ombre climatique
Bilan GES règlementaire
codes comptables
axes analytiques
exports comptables
critères de significativité
significativité
périmètre de déclaration