Annexe 2 - Exemples de bases de données de facteurs d'émission

Quelles bases de données de facteurs d'émission sont utilisables ?

De nombreux facteurs d'émission existent déjà et sont mis à disposition sous la forme de bases de données de facteurs d'émission. Les bases les plus fiables, qui sont habituellement utilisées lors des démarches Bilan Carbone®, sont listées ici.

La base Empreinte® est une base de facteurs d'émission publique élaborée par l'ADEME, regroupant des facteurs d'émission qui sont pertinents pour le territoire Français. Issue de la fusion des anciennes Base Carbone® et Base Impact®, c'est la base qui est à privilégier dans la majorité des cas. Cette base donne des indicateurs de qualité pour certains de ses FE. Un compte est nécessaire pour y accéder, néanmoins l'ensemble de la base est gratuite. La documentation associée à la base est disponible directement sur celle-ci. La base Empreinte® propose notamment des ratios monétaires par secteur d'activité, et donc non spécifique à un acteur ou un marché.

Figure xx. Présentation typique d'un FE sur la Base Empreinte®. Selon leur plan pour les incertitudes, mettre un FE avec une incertitude en % aussi.

Les différents facteurs d'émission fournis par la Base Empreinte® sont systématiquement revus avant leur intégration dans la base, et leurs incertitudes sont données sous deux formes :

  • Sous une forme quantitative, via un pourcentage, qui est pour l'instant renseigné par l'utilisateur ayant proposé le facteur d'émission.

  • Sous une forme qualitative, via six indicateurs semblables à ceux détaillés ici, notés chacun entre 1 et 5 étoiles

Les six indicateurs données par la Base Empreinte® peuvent être réutilisés dans le cadre du calcul des incertitudes préconisé ici. En revanche, il est souhaitable de modifier la note donnée à ces indicateurs, dans le cas, par exemple, où vous utiliseriez le facteur d'émission d'une activité en Bretagne pour comptabiliser la même activité en Auvergne. En effet, l'indicateur "Représentativité Géographique" de la Base Empreinte® évalue si l'ACV réalisée est bien représentative du territoire breton, tandis que votre indicateur doit évaluer si le facteur d'émission que vous utilisez est bien représentatif de l'activité que vous comptabilisez. Dans notre exemple, même si l'ACV était très bonne, vous utilisez le facteur d'émission du mauvais territoire, la représentativité géographique n'est donc pas "Très bonne".

La base Agribalyse® est une base de facteurs d'émission publique co-pilotée par l'ADEME et l'INRAE, qui regroupe des indicateurs environnementaux des produits agricoles et alimentaires, dont des facteurs d'émission. L'ensemble des facteurs d'émission de cette base sont issus d'analyses du cycle de vie (ACV). La documentation associée à cette base est disponible ici.

La base INIES est une base de données nationale rassemblant des données environnementales et sanitaires spécifique aux produits et équipements du secteur de la construction, dont des facteurs d'émission.

La base ecoinvent® est une base de facteurs d'émission internationale, regroupant plus de 18 000 FE issus d'ACV et pilotée par l'association ecoinvent. C'est une des BDD les plus complètes, néanmoins l'accès à cette base est payant.

La base négaoctet est une base de facteurs d'émission spécifiques au secteur du numérique. Une partie de la base est mise à disposition gratuitement via des facteurs d'émission directement intégrés à la Base Empreinte®, mais le reste de la base est payant.

Les guides sectoriels de l'ADEME incluent en général des facteurs d'émission spécifiques au secteur concerné, et sont de manière générale des ressources à utiliser si le secteur de l'organisation est couvert par un de ces guides. Les secteurs couverts actuellement sont :

  • Eau et assainissement

  • Technologies Numérique, Informatique et Communication

  • Commerce et Distribution

  • Secteur de la Montagne

  • Travaux publics

  • Filière Viti-vinicole

  • Finance

  • Boulangerie

  • Propreté

  • Chimie

  • Santé

  • Spiritueux

  • Métiers Aériens

  • Ameublement

  • Granulat et site de recyclage

  • Cosmétique

  • Tertiaire non marchand

  • Fédérations sportives

  • Agricole et Agro-alimentaire

La base EXIOBASE est une base internationale qui consolide des données macro-économiques et des impacts environnementaux, par région et par secteur. Elle propose notamment des ratios monétaires plus nombreux et plus récents que les ratios monétaires de la base Empreinte®.

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