La version de la méthodologie Bilan Carbone® 2025 est maintenant en ligne et mise en application.
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  • 📗Avant-propos
    • 🔄Historique et suivi des modifications
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
  • 📖Table des matières
  • 🏁Introduction à la transition bas carbone
    • Pourquoi une démarche de transition bas carbone ?
    • Qu'est-ce qu'une démarche de transition bas carbone ?
    • Quelle intégration du Bilan Carbone® au sein d'une démarche de transition bas carbone ?
  • 📊Introduction au Bilan Carbone®
    • 0.1 - Objectifs et principes du Bilan Carbone®
    • 0.2 - Les étapes d'un Bilan Carbone®
    • 0.3 - Synthèse de la méthode
  • 📌1 - Cadrage de la démarche
    • 1.1 - Définir son niveau de maturité Bilan Carbone®
    • 1.2 - Définir le pilotage de la démarche Bilan Carbone®
  • 🔎2 - Périmètre de la démarche
    • 2 - Introduction à l'identification des périmètres
    • 2.1 - Les émissions comptabilisées dans un Bilan Carbone®
    • 2.2 - Périmètre organisationnel
    • 2.3 - Périmètre temporel
    • 2.4 - Périmètre opérationnel
    • 2.5 - Identification des risques et opportunités de transition
  • 🤝3 - Mobilisation des parties prenantes
    • 3 - Introduction à la mobilisation
    • 3.1 - Programmer les phases de mobilisation
      • 3.1.1 - Au lancement et cadrage du Bilan Carbone®
      • 3.1.2 - Au lancement de la collecte des données
      • 3.1.3 - A l'issue de la construction du profil GES
      • 3.1.4 - Pour la construction du plan de transition
      • 3.1.5 - En synthèse de la démarche
  • 📉4 - Comptabilisation
    • 4 - Introduction à la comptabilisation des émissions
    • 4.1 - Méthode de quantification des émissions
    • 4.2 - Méthode de collecte des données d'activité
    • 4.3 - Méthode de sélection des facteurs d'émission
    • 4.4 - Méthode d'estimation des incertitudes
      • 4.4.1 - Pourquoi des incertitudes ?
      • 4.4.2 - Comment les déterminer ?
    • 4.5 - Profil d'émission
  • 🧭5 - Plan de transition
    • 5 - Introduction au plan de transition
    • 5.1 - Définition des objectifs
    • 5.2 - Construction du plan d'action
    • 5.3 - Définition de la trajectoire de transition
    • 5.4 - Mise en œuvre du plan de transition
    • 5.5 - Suivi et pilotage du plan de transition
  • 💬6 - Synthèse et restitution
    • 6 - Introduction à la restitution de la démarche
    • 6.1 - Restitution du Bilan Carbone®
    • 6.2 - Compatibilité de la démarche avec d'autres référentiels
    • 6.3 - Renouvellement et amélioration continue
  • ✅7 - Évaluation et Qualité du Bilan Carbone®
    • 7 - Introduction à l'évaluation de la démarche
    • 7.1 - L'équipe d'évaluation
    • 7.2 - Le process d'évaluation
    • 7.3 - Résultat de l'évaluation
  • ⚒️Formation et outils d'application de la méthode
    • Formations à la méthode Bilan Carbone®
    • Outils Bilan Carbone® : Tableurs et Logiciel
    • Outils audités et conformes
  • 🖇️Annexes
    • Glossaire
    • Bibliographie
      • Fiche CSRD
      • Fiche BEGES-R
      • Fiche GHG-P
      • Fiche ISO 14064-1
      • Fiche ACT
      • Fiche CCA
    • Annexes
      • Annexe 1 - Grands principes de comptabilisation du Bilan Carbone®
      • Annexe 2 - Exemples de bases de données de facteurs d'émission
      • Annexe 3 - Exemple de détermination de l'incertitude
      • Annexe 4 - Aide à la détermination du périmètre
      • Annexe 5 - Spécificités pour les collectivités et les associations
        • Annexe 5.1 - Spécificités pour les associations
        • Annexe 5.2 - Spécificités pour les collectivités
      • Annexe 6 - Ouverture aux autres échelles Territoire et Produit
      • Annexe 7 - Ouverture aux autres indicateurs d'impacts
      • Annexe 8 - Exemples réels de démarches Bilan Carbone®
      • Annexe 9 - Ressources pour la mobilisation
        • Vulgarisation des enjeux Bilan Carbone®
        • La Fresque du Bilan Carbone®
        • Guide de communication au Bilan Carbone®
        • Classification des profils d'organisations
        • Autres formats recommandés
      • Annexe 10 - Ressource pour le plan de transition
      • Annexe 11 - Ressources pour la restitution et l'évaluation
      • Annexe 12 - Ressource pour l'analyse des risques et opportunités
      • Annexe 13 - Ressource pour la rédaction d’un cahier des charges de consultation
    • FAQ
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  1. Annexes
  2. Annexes

Annexe 2 - Exemples de bases de données de facteurs d'émission

Quelles bases de données de facteurs d'émission sont utilisables ?

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Dernière mise à jour il y a 4 mois

De nombreux facteurs d'émission existent déjà et sont mis à disposition sous la forme de bases de données de facteurs d'émission. Les bases les plus fiables, qui sont habituellement utilisées lors des démarches Bilan Carbone®, sont listées ici.

La est une base de facteurs d'émission publique élaborée par l', regroupant des facteurs d'émission qui sont pertinents pour le territoire Français. Issue de la fusion des anciennes Base Carbone® et Base Impact®, c'est la base qui est à privilégier dans la majorité des cas. Cette base donne des indicateurs de qualité pour certains de ses FE. Un compte est nécessaire pour y accéder, néanmoins l'ensemble de la base est gratuite. La documentation associée à la base est disponible directement sur celle-ci. La base Empreinte® propose notamment des ratios monétaires par secteur d'activité, et donc non spécifique à un acteur ou un marché.

Les différents facteurs d'émission fournis par la Base Empreinte® sont systématiquement revus avant leur intégration dans la base, et leurs incertitudes sont données sous deux formes :

  • Sous une forme quantitative, via un pourcentage, qui est pour l'instant renseigné par l'utilisateur ayant proposé le facteur d'émission.

  • Eau et assainissement

  • Technologies Numérique, Informatique et Communication

  • Commerce et Distribution

  • Secteur de la Montagne

  • Travaux publics

  • Filière Viti-vinicole

  • Finance

  • Boulangerie

  • Propreté

  • Chimie

  • Santé

  • Spiritueux

  • Métiers Aériens

  • Ameublement

  • Granulat et site de recyclage

  • Cosmétique

  • Tertiaire non marchand

  • Fédérations sportives

  • Agricole et Agro-alimentaire

La base EXIOBASE est une base internationale qui consolide des données macro-économiques et des impacts environnementaux, par région et par secteur. Elle propose notamment des ratios monétaires plus nombreux et plus récents que les ratios monétaires de la base Empreinte®.

Sous une forme qualitative, via six indicateurs semblables à ceux détaillés , notés chacun entre 1 et 5 étoiles

Les six indicateurs données par la Base Empreinte® peuvent être réutilisés dans le cadre du calcul des incertitudes préconisé . En revanche, il est souhaitable de modifier la note donnée à ces indicateurs, dans le cas, par exemple, où vous utiliseriez le facteur d'émission d'une activité en Bretagne pour comptabiliser la même activité en Auvergne. En effet, l'indicateur "Représentativité Géographique" de la Base Empreinte® évalue si l'ACV réalisée est bien représentative du territoire breton, tandis que votre indicateur doit évaluer si le facteur d'émission que vous utilisez est bien représentatif de l'activité que vous comptabilisez. Dans notre exemple, même si l'ACV était très bonne, vous utilisez le facteur d'émission du mauvais territoire, la représentativité géographique n'est donc pas "Très bonne".

La est une base de facteurs d'émission publique co-pilotée par l'ADEME et l'INRAE, qui regroupe des indicateurs environnementaux des produits agricoles et alimentaires, dont des facteurs d'émission. L'ensemble des facteurs d'émission de cette base sont issus d'analyses du cycle de vie (ACV). La documentation associée à cette base est disponible .

La est une base de données nationale rassemblant des données environnementales et sanitaires spécifique aux produits et équipements du secteur de la construction, dont des facteurs d'émission.

La est une base de facteurs d'émission internationale, regroupant plus de 18 000 FE issus d'ACV et pilotée par l'association ecoinvent. C'est une des BDD les plus complètes, néanmoins l'accès à cette base est payant.

La est une base de facteurs d'émission spécifiques au secteur du numérique. Une partie de la base est mise à disposition gratuitement via des facteurs d'émission directement intégrés à la Base Empreinte®, mais le reste de la base est payant.

Les de l'ADEME incluent en général des facteurs d'émission spécifiques au secteur concerné, et sont de manière générale des ressources à utiliser si le secteur de l'organisation est couvert par un de ces guides. Les secteurs couverts actuellement sont :

🖇️
ici
ici
base Agribalyse®
ici
base INIES
base ecoinvent®
base négaoctet
guides sectoriels
base Empreinte®
ADEME
Figure xx. Présentation typique d'un FE sur la Base Empreinte®. Selon leur plan pour les incertitudes, mettre un FE avec une incertitude en % aussi.