Introduction au déroulement de l'étape 2 : définitions, gouvernance, exigences et livrables.
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L'étape d'identification des périmètres vise à cadrer les émissions qui seront comptabilisées. Le Bilan Carbone® est transparent sur les périmètres considérés. L'organisation doit définir :
Étape 2.1 : les émissions comptabilisées, qui sont a minima les émissions induites (pilier A).
Étape 2.2 : l'échelle de comptabilité : pour rappel ce guide méthodologique s'applique à l'échelle d'une organisation, il s'agit donc de cadrer le périmètre organisationnel.
Étape 2.3 : la temporalité du bilan : il s'agit de cadrer le périmètre temporel.
Étape 2.4 : l'identification et la cartographie des sources d'émissions, permettant de cadrer le périmètre opérationnel.
Étape 2.5 : l'identification des risques et opportunités de transition.
L'ensemble des termes relatif aux étapes d'identification des périmètres sont explicités dans le glossaire. Il font l'objet d'un rappel ci-dessous :
Émissions induites, évitées ou séquestrées : Ce sont respectivement les émissions de l'organisation (directes ou indirectes), les émissions d'autres parties prenantes que l'organisation permet de réduire, ou les émissions que l'organisation permet de séquestrer.
Périmètre organisationnel : Ensemble des sites, installations et équipements pris en compte lors de l'exercice de comptabilité carbone de l'organisation.
Périmètre temporel : Période de temps spécifique à l'exercice de comptabilité carbone de l'organisation.
Périmètre opérationnel : Ensemble des sources d’émissions prises en compte lors de l'exercice de comptabilité carbone de l'organisation, ainsi que leur ventilation par poste d'émissions.
Source d'émission : Unité physique ou processus rejetant des gaz à effet de serre (GES) dans l’atmosphère.
Poste d'émissions : Regroupement des émissions de GES provenant de plusieurs sources d'émissions homogènes. La nomenclature Bilan Carbone® utilise la sémantique de postes d'émissions. D'autres standards peuvent utiliser la sémantiques de scopes ou catégories d'émissions. Des liens de correspondances sont possibles.
La gouvernance de l'étape d'identification des périmètres s'inscrit dans la gouvernance globale de la démarche Bilan Carbone® présentée précédemment. C'est le coordinateur ou la coordinatrice qui pilote l'identification des périmètres.
E : Périmètre opérationnel
E1 : Le bilan doit prendre en compte toutes les émissions directes et entre 80% et 100% des émissions indirectes de l'organisation.
F : Identification des sources d'émissions
F1 : L'identification des sources d'émissions doit se faire via une cartographie des flux.
G : Identification des risques physiques et de transition
G1 : L'organisation identifie les différents risques liés au changement climatique (risques physiques, risques de transition).
Les informations et livrables obtenus à l'issu de l'étape 2, et associés aux exigences ci-dessus, sont à restituer en fin de démarche :
Vous avez une question de compréhension ? Consultez la FAQ. La méthode est vivante et donc susceptible d'évoluer (précisions, compléments) : retrouvez le suivi des modifications ici.
⏳[] Pour information, une infographie sera prochainement insérée ici pour récapituler la chronologie de l'étape 2.
Échelle de comptabilité carbone : On distingue généralement quatre principales : Territoire, Individu, Produit, Organisation.
Significativité : Il est admis que certaines sources d’émissions indirectes de GES, au sein du périmètre opérationnel d'une organisation, ne contribuent pas de manière significative au total des émissions indirectes. Pour qu'une émission soit dite significative, elle doit répondre à au moins un des . La notion de significativité peut être utile pour dresser des priorités lors de la comptabilisation, lors du choix des actions ou encore du suivi des résultats.
Pour rappel, voici le et recommandations, pour chacun des niveaux de maturités. Ces critères font l'objet d'explications détaillées dans les sous-sections suivantes.
