Quel pilotage et quelle gouvernance l'organisation doit mettre en place ?
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L'organisation doit se doter d'un pilotage et d'une gouvernance interne permettant l'aboutissement de la démarche et l'atteinte des associés. L'organisation doit s'assurer que les intervenants ont les compétences méthodologiques nécessaires et sont formés à l’utilisation des outils employés, ainsi qu'à la construction et la mise en œuvre de plans de transition.
L'organisation peut utiliser l'approche pour structurer et clarifier les rôles et responsabilités des différentes parties prenantes de la démarche.
Voici les différentes exigences et recommandations, pour chacun des , qui remplissent des conditions de pilotage de plus en plus ambitieux.
La démarche est , les chargés opérationnels sont des consultant.es formé.es à la méthode Bilan Carbone®. Ils appuient la réalisation de la démarche, dans son ensemble ou sur certaines phases clés. Ils utilisent les outils de l'ABC (logiciel ou tableur Bilan Carbone®), ou, à défaut, un outil conforme à la méthode Bilan Carbone®.
sa . Elle nécessitera une.
la des actions le composant (en collaboration avec les porteurs d'actions identifiés pour chaque action).
son tout au long de sa mise en œuvre.
Les livrables obtenus à chacune des étapes de la démarche, et qui font l'objet d'une .
Cette documentation doit être utilisée lors du renouvellement du Bilan Carbone® et pour une potentielle .
L'organisation se doit d'anticiper le de la démarche, qui s'effectue à minima tous les 4 ans pour un Bilan Carbone® de niveau Initial.
Si le Bilan Carbone® est utilisé pour le reporting , cette périodicité coïncide avec celle de la règlementation pour les organisations de droit privé. Point de vigilance pour les organisations de droit public pour qui la période de renouvellement est de 3 ans.
Le ou la coordinateur.ice doit être .e à la méthode Bilan Carbone®. Il ou elle doit, au choix, avoir déjà réalisé le Bilan Carbone® précédent, ou avoir bénéficié de la transmission des connaissances du bilan précédent.
Une équipe projet constituée de chargés opérationnels formé.es à la méthode Bilan Carbone® doit être constituée autour de le.la coordinateur.ice. Un bureau d'étude spécialisé, formé à la méthode Bilan Carbone®, peut-être sollicité pour certaines parties de la démarche, notamment pour la . Ils utilisent les outils de l'ABC (logiciel ou tableur Bilan Carbone®), ou, à défaut, un outil conforme à la méthode Bilan Carbone®.
sa est la responsabilité du coordinateur.ice du Bilan Carbone®, ainsi que des chargés de mission. Une sera nécessaire, auprès des principales fonctions opérationnelles qui se verront concernées par la mise en place du plan de transition (telles que le service achat, production, le service financier, la direction, entre autres). Elles doivent participer à sa construction pour qu'il soit adapté à l'activité de l'organisation et à ceux qui les mettront en œuvre.
la des actions le composant est la responsabilité du coordinateur.ice du Bilan Carbone®, ou des chargés de mission, mais les opérations à effectuer sont déléguées aux services concernés.
son tout au long de sa mise en œuvre est la responsabilité du coordinateur.ice du Bilan Carbone®, ou des chargés de mission. Les résultats de la démarche sont remontés périodiquement à la direction.
Les livrables obtenus à chacune des étapes de la démarche, et qui font l'objet d'une .
Cette documentation doit être utilisée lors du renouvellement du Bilan Carbone® et pour une potentielle .
L'organisation se doit d'anticiper le de la démarche, qui s'effectue à minima tous les 4 ans pour un Bilan Carbone® de niveau Standard. Il est attendu entre chaque renouvellement du Bilan Carbone® complet, de dans un dispositif de suivi (émissions les plus significatives et actions mises en œuvre dans le plan de transition).
Si le Bilan Carbone® est utilisé pour le reporting , cette périodicité coïncide avec celle de la règlementation pour les organisations de droit privé. Point de vigilance pour les organisations de droit public pour qui la période de renouvellement est de 3 ans.
Au moins un membre de la direction doit être porteur de la démarche Bilan Carbone®. Il ou elle est responsable de l'intégration de la démarche dans la stratégie globale de l'organisation. Il ou elle est garant.e de l'application du plan de transition au sein de l'organisation. Il ou elle doit suivre la Bilan Carbone® pour Décideurs.
Le.la coordinateur.ice doit être à la méthode Bilan Carbone®. Il.elle doit, au choix, avoir déjà réalisé le Bilan Carbone® précédent, ou avoir bénéficié de la transmission des connaissances du bilan précédent. Toute la démarche Bilan Carbone® est internalisée et pilotée par le.la coordinateur.ice.
sa est la responsabilité du coordinateur.ice du Bilan Carbone®, ainsi que des chargés de mission. Une sera nécessaire, auprès de la direction de l'organisation, des principales fonctions opérationnelles qui se verront concernées par la mise en place du plan de transition (telles que le service achat, production, le service financier, la direction, entre autres...), ainsi que de certaines parties prenantes externes (tels que certains fournisseurs ayant un impact clé sur la chaîne de valeur). Ces parties prenantes participent à sa construction pour qu'il soit adapté à l'activité de l'organisation et à ceux qui les mettront en œuvre.
la des actions et le du plan de transition sont la responsabilité des fonctions opérationnelles internes concernées. Pour ceci des référents internes, au moins un.e par fonction opérationnelle, sont déterminés. Ces membres ont tous et toutes suivi la Bilan Carbone® pour Décideurs, et sont porteur.es de responsabilités au sein de l'organisation. Les résultats de la démarche sont remontés périodiquement à la direction et au moins un membre de la direction est garant.e de l'application du plan de transition au sein de l'organisation.
Les livrables obtenus à chacune des étapes de la démarche, et qui font l'objet d'une .
Cette documentation doit être disponible et communiquée au sein de l'organisation et à ses éventuels partenaires. Ce document est utilisé pour une potentielle .
Le Bilan Carbone® complet de l'organisation est à minima tous les ans, mais les postes d'émissions les plus importants et les actions entreprises dans le plan de transition peuvent être suivis de manière plus régulière, que ce soit mensuellement ou semestriellement. Un facilitant la réalisation du bilan, et le suivi continu des indicateurs relatifs au plan de transition doit exister, permettant d'alimenter et de piloter la stratégie globale de l'organisation.
Les informations et livrables obtenus à l'issu de l', et associés aux exigences ci-dessus, sont à en fin de démarche :
Vous avez une question de compréhension ? . La méthode est vivante et donc susceptible d'évoluer (précisions, compléments) : retrouvez le .
