Fiche CCA
Comptabilité Carbone Analytique
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Comptabilité Carbone Analytique
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Type : Guide pratique de comptabilité carbone
Date : 2024
Auteur : Mobeetip
Cible : Entreprises
La Comptabilité Carbone Analytique est une méthode de calcul des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) dont dépend l’organisation. La Comptabilité Carbone Analytique est une comptabilité carbone qui produit un Profil GES (et donc des indicateurs sur l’impact et la dépendance de l’organisation aux émissions de GES) selon plusieurs périmètres personnalisables, selon la réalité opérationnelle propre à chaque organisation.
Les références de la méthode Bilan Carbone® à la comptabilité carbone analytique s’appuie sur le Guide de Comptabilité Carbone Analytique, publié à l'initiative de Mobeetip.
La comptabilité carbone analytique permet de :
construire un Bilan Carbone® à des niveaux hiérarchiques différents, permettant à chaque responsable en capacité de mettre en œuvre des actions de suivre l'impact de ses décisions à travers l'étude des émissions à son niveau. L'idée est donc de découper le profil d’émissions par partie prenante interne (exemple : business unit, équipe, site) pour faciliter les prises de décision ; et par partie prenante externe (exemple : client, fournisseur) pour faciliter la mise en œuvre du plan de transition (ACV, FE spécifique, questionnaire fournisseur, étude aval, etc.).
construire le squelette du Bilan Carbone® en fonction du plan comptable de l'organisation, a minima pour chaque périmètre que l’entreprise supervise d’un point de vue financier à des fins d’optimisation de coûts ou de gains. Ainsi l'organisation a les moyens de piloter ses prises de décision via un coût financier et un coût carbone.
Ces principes sont compatibles avec les attentes de la méthode Bilan Carbone®. Il est en effet possible d'obtenir un Bilan Carbone® en exprimant les résultats (profil GES et actions) avec une lecture dite « analytique » (selon des axes ou postes analytiques). La comptabilité carbone analytique permet donc d’installer le Bilan Carbone® de l’organisation comme un outil de décision et d'étude d'impact, de risque et d'opportunité face aux enjeux énergie climat
Les termes spécifiques à la comptabilité carbone analytique issus du glossaire font l'objet d'un rappel ci-dessous :
Pour rappel, la méthode Bilan Carbone® se décline en 3 grands niveaux de maturité (Initial, Standard et Avancé).
La comptabilité carbone analytique est possible pour tous les niveaux de maturité. Les objectifs de la démarche feront progresser l'organisation dans son parcours de transition.
Il est recommandé et pertinent pour un niveau Avancé de mettre en place une comptabilité carbone analytique pour obtenir des clés de lecture par périmètre de responsabilité, et permettant d’installer le Bilan Carbone® de l’organisation comme un outil de décision.
Les principes méthodologiques sont compatibles avec les attentes de la méthode Bilan Carbone®, en s'assurant de suivre des réflexions complémentaires à chaque étape de la démarche.
Les compléments méthodologiques sont présentés dans les sections dédiées du guide de la méthode Bilan Carbone® et sont rappelés ci-dessous.
Pour exprimer le Bilan Carbone® avec une lecture dite « analytique », en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, le périmètre organisationnel considère ou définit les axes analytiques de l'organisation.
Pour exprimer le Bilan Carbone® en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, le périmètre temporel considère un exercice comptable complet, reflétant au mieux l’activité de l’organisation dans sa globalité.
Pour exprimer le Bilan Carbone® en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, l’organisation doit identifier les mêmes sources d’émissions (celles dont elle est responsable et dépendante), mais en gardant l’objectif de les ventiler ensuite selon une cartographie dite « analytique » qui croisera codes comptables et axes analytiques.
Elle identifie les émissions supportées et non supportées. Les émissions supportées proviennent des activités financées par l’organisation. Elles apparaissent donc dans les exports comptables. Les émissions non supportées ne sont pas financées par l’organisation, mais sont quand même inclues obligatoirement.
Les émissions supportées sont cartographiées à partir des données comptables de l’entreprise. Pour identifier les émissions supportées, une analyse des exports comptables est réalisée pour identifier toutes les classes de comptes :
Représentant un flux physique,
Pour lesquels il existe un coût ou un amortissement en cours sur la période analysée.
Toutes les classes de comptes identifiées doivent être inclues dans la Comptabilité Carbone Analytique comme étant un ou plusieurs postes d’émission.
Les émissions non supportées par l’entreprises doivent être rajoutées. Pour comptabiliser les émissions non supportées, il est possible de réaliser une cartographie des flux ou toute autre méthode permettant d’identifier la liste des postes d’émission de manière exhaustive. L’objectif est d’identifier tous les flux physiques dont les activités de l’organisation dépendent et qui ne sont pas supportés par l’organisation. Ces flux devront être intégrées dans la Comptabilité Carbone Analytique comme étant un ou plusieurs postes d’émission.
⏳[WIP] L'organisation pourra trouver un tableau de correspondance listant l'ensemble des codes comptables qui seront à passer en revue dans le but d'identifier les sources d'émissions qui doivent être considérées au sein du Bilan Carbone®.
Plusieurs nomenclatures existent et peuvent se combiner. L'important est d'être exhaustif sur le périmètre car il est aisé d'exporter ces résultats dans plusieurs nomenclatures différentes à la fois (postes Bilan Carbone®, catégories et postes du BEGES règlementaire et de ISO 14064-1, structure du plan analytique, scopes du GHG-P, etc.).
Pour exprimer le Bilan Carbone® selon d'autres nomenclatures, référentiels ou standards, des étapes complémentaires peuvent être nécessaires.
Par exemple, pour obtenir un export en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, il est nécessaire de diviser les sources d'émissions identifiées dans les exports comptables par axes analytiques (site, activité, équipe, fournisseur, client…). A noter que les axes peuvent différer pour chaque source (par exemple l’énergie sera divisée par site, ou les achats par fournisseur).
Pour exprimer le Bilan Carbone® avec une lecture dite « analytique », en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, les données d’activité doivent être collectées par axe analytique, et donc ventilées par responsabilité (fournisseurs, les clients, les sites, etc.). Les codes comptables permettent d'être exhaustif sur les sources d'émissions supportées par l'organisation. Les sources de données associées sont ainsi reliées à chaque code comptable (par exemple un export des achats pour le code comptable 601321), puis aux axes analytiques (par exemple un export des achats ventilés par fournisseurs).
Les sources de données doivent intégrer les axes analytiques identifiées comme pertinents pour l’analyse des résultats. L’absence d’axes analytiques dans une source de données nécessaire à la division des émissions selon cet axe analytique peut être une justification de l’abandon de cet axe analytique. L'ajout de l’axe analytique dans la source de données sera une action d'amélioration de la démarche.
En comptabilité carbone analytique, la matrice indique pour chaque donnée d'activité, le code comptable et l'axe analytique associé.
Si l'organisation utilise la comptabilité analytique, les émissions seront réparties selon les codes comptables et les axes analytiques, établis spécifiquement pour l'organisation, qui reflètent aux mieux la structure et le mode de fonctionnement de celle-ci (activités réalisées, processus internes, etc.). Des axes analytiques différents peuvent être utilisés pour chaque poste d’émission (par exemple les achats peuvent être repartis par fournisseur, et l’énergie par site)
Par conséquent, un tableau de correspondance générique ne peut être envisagé.
Néanmoins, l'organisation pourra trouver ci-dessous un tableau de correspondance listant l'ensemble des codes comptables qui seront à passer en revue dans le but d'identifier les sources d'émissions qui doivent être considérées au sein du Bilan Carbone®. Lorsqu'une source d'émission ne donne pas lieu à des dépenses monétaires (émissions non supportées), elle reste évidemment à prendre en compte au sein du Bilan Carbone®.
⏳[WIP] Une prochaine ressource sera produite et mise à disposition en septembre 2024 pour fournir un tableau de correspondance avec la nomenclature d'un plan comptable. Ces correspondances seront intégrées aux exports des outils Bilan Carbone®.
Pour les organisations suivant une comptabilité carbone analytique, les temps de co-construction des actions peuvent s’effectuer par axes analytiques correspondant à des parties prenantes internes à l’organisation (site, équipe, projet, produit, filiale, franchisé, activité). Cela permet d’identifier des actions potentielles à toutes les échelles de l’organisation.
Pour exprimer le Bilan Carbone® avec une lecture dite « analytique », en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, chaque action doit intégrer, en plus des informations ci-dessus, les axes analytiques concernés.
Si des actions peuvent correspondre à plusieurs axes analytiques : elles seront subdivisées en plusieurs fiches actions, identifiées sur un seul axe pour n’avoir qu’un seul responsable associé. Par exemple pour agir à l’échelle des sites, construire une fiche action par responsable de site permet de rendre l’action opérationnelle, de n’impliquer que les responsables des sites concernés, tout en permettant un pilotage des actions agrégées à l’échelle de l’ensemble des sites.
Cette déclinaison opérationnelle de l’action pour chaque responsable (par axe analytique interne : équipe, activité, projet …) ; et par parties prenantes externes (par axe analytique externe : fournisseurs, clients), permet de mettre en perspective pour chaque axe analytique les émissions et les actions, et donc de suivre les résultats.
Concernant les « actions d’amélioration de la démarche », des actions spécifiques à la structuration de la comptabilité carbone analytique peuvent être considérées.
Pour exprimer le Bilan Carbone® avec une lecture dite « analytique », en cohérence avec la comptabilité carbone analytique, la trajectoire globale de l’organisation peut s’appuyer sur des trajectoires par axes analytiques. Les objectifs et potentiels de réductions ne seront pas forcément les mêmes suivant les activités, équipes ou tout autre axes analytiques retenus. Chaque responsable s'engage sur sa propre trajectoire et sur ses propres émissions. La consolidation des trajectoires et actions envisagées par chaque responsable permet d’alimenter ou de vérifier la cohérence de la trajectoire globale.
Il est possible d'obtenir un Bilan Carbone® compatible avec les attentes de la comptabilité carbone analytique, en exprimant les résultats (profil GES et actions) avec une lecture dite « analytique » (selon des axes ou postes analytiques). Cela permet de construire un Bilan Carbone® à des niveaux hiérarchiques différents (périmètres de responsabilité), et de piloter ses prises de décision via un coût financier et un coût carbone. Pour cela, et en plus de l'ensemble des livrables Bilan Carbone®, des informations complémentaires sont à restituer :
La liste des axes analytiques sélectionnées pour l’étude
Le périmètre temporel du dernier exercice comptable
La liste des axes analytiques sélectionnés pour l’étude, pris en compte par poste d’émission
La liste des codes comptables pris en compte et reliés aux postes d'émission
Pour chaque périmètre de responsabilité : l’affectation du profil d’émission, de la trajectoire de réduction et du programme d’actions
Les fiches du Panorama des méthodes et outils de la comptabilité carbone sont issues d'un travail de synthèse de l'ABC. Nous restons preneurs de vos retours ou questions sur ce formulaire.