Les objectifs de réduction de l'empreinte carbone de l'organisation doivent être établis pour une période déterminée (horizon temporel du plan de transition), et en lien avec une année "de départ" (souvent l'année du Bilan Carbone® en cours). Ces objectifs correspondent auniveau d'ambition de l'organisation face au changement climatique.
Le plan de transition prévoit des jalons intermédiaires entre deux bilans, permettant des adaptations du plan à intervalle régulier si nécessaire (dû à un changement de l'activité, de la collecte des données, du suivi d'une action, ou tout autre changement imprévu).
Exigences relatives aux objectifs de transition
En fonction du niveau de maturité du bilan, la définition des objectifs varient :
Niveau Initial : critère O1
Le plan de transition est porté par une vision, définie par des objectifs moyen et long terme (horizon 2030 et 2050) cohérents avec la stratégie nationale.
Le plan de transition fixe un objectif court terme, qui projette l'organisation au moins jusqu'au prochain bilan, horizon temporel recommandé de 3 ou 4 ans. Il est issu du potentiel de réduction du plan d'action et donc de la trajectoire de réduction.
Les objectifs sont a minima définis en valeur absolue
Ils sont accompagnés de jalons intermédiaires.
Niveau Standard : critère O2
Le plan de transition est porté par une vision, définie par des objectifs à long terme (horizon 2050). Ces objectifs sont en cohérence avec les objectifs des standards sectoriels internationaux.
Le plan de transition a également un objectif court terme, qui doit au moins projeter l'organisation jusqu'au prochain bilan, et un objectif à moyen terme projetant l'organisation sur une dizaine d'années, tout en prenant en compte le retard au vu de l'objectif de l'année 2030. Ces objectifs sont issus du potentiel de réduction du plan d'action et donc de la trajectoire de réduction.
Les objectifs sont exprimés en valeur absolue ainsi qu'en termes d'intensité relative (via des ratios pertinents).
Ils sont accompagnés de jalons intermédiaires.
Niveau Avancé : critère O3
Le plan de transition est porté par une vision, définie par des objectifs à long terme (horizon 2050). Ces objectifs sont en cohérence avec les objectifs des standards sectoriels internationaux.
Il a également un objectif court terme (horizon temporel de un an), soit jusqu'au renouvellement du bilan et donc jusqu'à la prochaine actualisation du plan de transition.
Il présente également un objectif à moyen terme projetant l'organisation sur une dizaine d'années, tout en prenant en compte le retard au vu de l'objectif de l'année 2030. Il est issu du potentiel de réduction du plan d'action et donc de la trajectoire de réduction.
Les objectifs moyen ou long terme sont mis en perspective avec une analyse des projections d'activité de l'organisation, via une description (a minima qualitative) en 3 étapes :
l'analyse des projections de l'activité de l'organisation (quelles évolutions sont souhaitées, anticipées ou prévues)
l'analyse des raisons des projections de l'activité (croissance, réduction d'activité, réorientation stratégique, inflation, …)
l'analyse des effets des projections de l'activité (comment cette évolution aura lieu et quels seront les impacts multicritères sur l'organisation et l'ensemble de la société)
Cette analyse permet de mettre en perspective et de justifier les objectifs fixés :
Soit les objectifs de l'organisation en termes d'émissions et d'activités (absolus et en intensité) sont cohérents avec les objectifs cadres types SBT (décarboner l'activité).
Soit des objectifs différents des objectifs cadres sont fixés, les projections d'émissions tiennent compte des projections d'activité et sont justifiées par l'analyse des effets de ces projections. Ces effets sont alors considérés comme pertinents (contribution à la neutralité carbone collective ou autres raisons justifiées).
Les objectifs sont exprimés en valeur absolue ainsi qu'en termes d'intensité carbone (via des ratios pertinents).
Pour un domaine d'activité précis d'une organisation (tertiaire, production, mixte) certains ratios permettent d'associer une intensité relative aux objectifs, par exemple :
Activité tertiaire : kgCO2e/€CA HT ;
Activité de production : kgCO2e/ETP, kgCO2e/produit ; kgCO2e/unités d'œuvre
Activité mixte : kgCO2e/ETP ;
La méthode Version 9 est en phase d’expérimentations jusqu’au 31/12/2024. Les outils et formations entreront en application au 01/01/2025. D’ici là, nous sommes preneurs de vos retours ou questions sur ce formulaire. Pour en savoir plus sur le programme d'animation sur la sortie de la méthode, cliquez ici.
Pour les organisations en France, ils sont évalués grâce aux référentiels sectoriels de la SNBC (comparaison des pourcentages des objectifs de réduction d'émissions de GES), en assimilant l'activité de l'organisation à un secteur unique (lorsque c'est cohérent) ou en prenant en compte la moyenne nationale générale. Pour les organisations en dehors de la France, les objectifs nationaux concernés sont à utiliser.
L'organisation peut se référer par exemple aux outils SBT.
L'organisation peut se référer par exemple aux outils SBT.