La version de la méthodologie Bilan Carbone® 2025 est maintenant en ligne et mise en application.
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  • 📗Avant-propos
    • 🔄Historique et suivi des modifications
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
  • 📖Table des matières
  • 🏁Introduction à la transition bas carbone
    • Pourquoi une démarche de transition bas carbone ?
    • Qu'est-ce qu'une démarche de transition bas carbone ?
    • Quelle intégration du Bilan Carbone® au sein d'une démarche de transition bas carbone ?
  • 📊Introduction au Bilan Carbone®
    • 0.1 - Objectifs et principes du Bilan Carbone®
    • 0.2 - Les étapes d'un Bilan Carbone®
    • 0.3 - Synthèse de la méthode
  • 📌1 - Cadrage de la démarche
    • 1.1 - Définir son niveau de maturité Bilan Carbone®
    • 1.2 - Définir le pilotage de la démarche Bilan Carbone®
  • 🔎2 - Périmètre de la démarche
    • 2 - Introduction à l'identification des périmètres
    • 2.1 - Les émissions comptabilisées dans un Bilan Carbone®
    • 2.2 - Périmètre organisationnel
    • 2.3 - Périmètre temporel
    • 2.4 - Périmètre opérationnel
    • 2.5 - Identification des risques et opportunités de transition
  • 🤝3 - Mobilisation des parties prenantes
    • 3 - Introduction à la mobilisation
    • 3.1 - Programmer les phases de mobilisation
      • 3.1.1 - Au lancement et cadrage du Bilan Carbone®
      • 3.1.2 - Au lancement de la collecte des données
      • 3.1.3 - A l'issue de la construction du profil GES
      • 3.1.4 - Pour la construction du plan de transition
      • 3.1.5 - En synthèse de la démarche
  • 📉4 - Comptabilisation
    • 4 - Introduction à la comptabilisation des émissions
    • 4.1 - Méthode de quantification des émissions
    • 4.2 - Méthode de collecte des données d'activité
    • 4.3 - Méthode de sélection des facteurs d'émission
    • 4.4 - Méthode d'estimation des incertitudes
      • 4.4.1 - Pourquoi des incertitudes ?
      • 4.4.2 - Comment les déterminer ?
    • 4.5 - Profil d'émission
  • 🧭5 - Plan de transition
    • 5 - Introduction au plan de transition
    • 5.1 - Définition des objectifs
    • 5.2 - Construction du plan d'action
    • 5.3 - Définition de la trajectoire de transition
    • 5.4 - Mise en œuvre du plan de transition
    • 5.5 - Suivi et pilotage du plan de transition
  • 💬6 - Synthèse et restitution
    • 6 - Introduction à la restitution de la démarche
    • 6.1 - Restitution du Bilan Carbone®
    • 6.2 - Compatibilité de la démarche avec d'autres référentiels
    • 6.3 - Renouvellement et amélioration continue
  • ✅7 - Évaluation et Qualité du Bilan Carbone®
    • 7 - Introduction à l'évaluation de la démarche
    • 7.1 - L'équipe d'évaluation
    • 7.2 - Le process d'évaluation
    • 7.3 - Résultat de l'évaluation
  • ⚒️Formation et outils d'application de la méthode
    • Formations à la méthode Bilan Carbone®
    • Outils Bilan Carbone® : Tableurs et Logiciel
    • Outils audités et conformes
  • 🖇️Annexes
    • Glossaire
    • Bibliographie
      • Fiche CSRD
      • Fiche BEGES-R
      • Fiche GHG-P
      • Fiche ISO 14064-1
      • Fiche ACT
      • Fiche CCA
    • Annexes
      • Annexe 1 - Grands principes de comptabilisation du Bilan Carbone®
      • Annexe 2 - Exemples de bases de données de facteurs d'émission
      • Annexe 3 - Exemple de détermination de l'incertitude
      • Annexe 4 - Aide à la détermination du périmètre
      • Annexe 5 - Spécificités pour les collectivités et les associations
        • Annexe 5.1 - Spécificités pour les associations
        • Annexe 5.2 - Spécificités pour les collectivités
      • Annexe 6 - Ouverture aux autres échelles Territoire et Produit
      • Annexe 7 - Ouverture aux autres indicateurs d'impacts
      • Annexe 8 - Exemples réels de démarches Bilan Carbone®
      • Annexe 9 - Ressources pour la mobilisation
        • Vulgarisation des enjeux Bilan Carbone®
        • La Fresque du Bilan Carbone®
        • Guide de communication au Bilan Carbone®
        • Classification des profils d'organisations
        • Autres formats recommandés
      • Annexe 10 - Ressource pour le plan de transition
      • Annexe 11 - Ressources pour la restitution et l'évaluation
      • Annexe 12 - Ressource pour l'analyse des risques et opportunités
      • Annexe 13 - Ressource pour la rédaction d’un cahier des charges de consultation
    • FAQ
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Sur cette page
  • Glossaire relatif à la Restitution
  • Gouvernance relative à la Restitution
  • Mobilisation relative à la Restitution
  • Exigences relatives à la Restitution
  • Livrables relatifs à la Restitution
  1. 6 - Synthèse et restitution

6 - Introduction à la restitution de la démarche

Introduction au déroulement de l'étape 6 : définitions, gouvernance, exigences et livrables.

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Dernière mise à jour il y a 3 mois

L'aboutissement de la démarche Bilan Carbone® permet à l'organisation d'obtenir :

  • Étape 6.1 : une des livrables qui constituent la démarche Bilan Carbone®, qu'ils soient destinées à l'interne ou à l'externe.

  • Étape 6.2 : une des livrables Bilan Carbone® avec d'autres démarches

  • Étape 6.3 : une projection sur la de transition, en terme de renouvellement et d'amélioration continue

Glossaire relatif à la Restitution

  • Documentation : processus similaire à la restitution destiné à un usage uniquement interne. Elle vise l'amélioration continue de la comptabilité carbone au sein de l'organisation. La documentation est utile aux futures passations et renouvellements.

  • Livrables : ensemble des pièces, documents et informations, obtenus à chacune des étapes de la démarche, compilés pour la Restitution.

  • Compatibilité : ici la capacité du Bilan Carbone® à être utilisé pour répondre à d'autres référentiels. La notion de « compatibilité avec » ne garantie pas la réciprocité.

  • Référentiel : désigne ici les autres méthodes, normes et réglementations de comptabilité carbone ou démarches de transition bas carbone.

Gouvernance relative à la Restitution

La préparation des livrables est de la responsabilité du coordinateur ou de la coordinatrice du Bilan Carbone®, accompagné de l'équipe projet.

La validation des livrables dépend du niveau de maturité de l'organisation (soit par la personne en charge de la coordination, soit par la direction).

Mobilisation relative à la Restitution

Exigences relatives à la Restitution

Restitution :

  • T : Livrables

    • T1 : L'ensemble des livrables de la démarche Bilan Carbone(r) est restitué à l'organisation. L'évaluation de ces livrables est volontaire. Le profil GES est déposé anonymement sur l'OCCF.

Restitution :

  • T : Livrables

    • T2 : L'ensemble des livrables de la démarche Bilan Carbone(r) est restitué à l'organisation. L'évaluation de ces livrables est volontaire. Le profil GES est déposé anonymement sur l'OCCF

Restitution :

  • T : Livrables

    • T3 : L'ensemble des livrables de la démarche Bilan Carbone(r) est restitué à l'organisation. L'évaluation de ces livrables est volontaire. Le profil GES est déposé anonymement sur l'OCCF.

Livrables relatifs à la Restitution


⏳[] Pour information, une infographie sera prochainement insérée ici pour récapituler la chronologie de l'étape 6.

L'ensemble des termes relatif aux étapes de restitution sont explicités dans le . Il font l'objet d'un rappel ci-dessous :

Restitution : processus de finalisation de la démarche, comprenant la préparation des livrables, leur présentation et leur validation. La restitution est également une phase de .

La gouvernance de l'étape de comptabilisation s'inscrit dans la de la démarche Bilan Carbone® présentée précédemment.

Une action de mobilisation intervient au cours de l'étape 6. Elle vise la responsabilisation, restitution et communication autours des résultats et de la . Elle s'inscrit dans la programmation des phases de mobilisation présentée précédemment.

Pour rappel, voici le et recommandations, pour chacun des niveaux de maturités. Ces critères font l'objet d'explications détaillées dans les sous-sections suivantes.

Les informations et livrables obtenus à l'issu de la démarches sont l'objet de cette section 6. Ils sont présentés dans la .

Vous avez une question de compréhension ? . La méthode est vivante et donc susceptible d'évoluer (précisions, compléments) : retrouvez le .

💬
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suivi des modifications ici
restitution
compatibilité
suite de son parcours
WIP
résumé des exigences
mobilisation
Source : Pexels